Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AREBAT
SOMMIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
94534725
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque AREBAT

Déposée le 2 septembre 1994 par SOMMIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AREBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est SOMMIER Jean-Claude, domicilié(e) 3 bis, Grande Rue, 91700 FLEURY MEROGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMIER JEAN-CLAUDE - France.

La marque AREBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREBAT est expirée depuis le 2 septembre 2004.

SOMMIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS COMPAGNONS DE PARIS ET DE MEDITERRANEE , AUDEVAL , LES MAITRES FACADIERS


SOMMIER Jean-Claude - 3 bis, Grande Rue, 91700 FLEURY MEROGIS - France


SOMMIER JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Agences immobilières, de logements - Opérations immobilières Gérance de biens immobiliers Courtage de biens immobiliers - Construction, Rénovation, travaux du Bâtiment à savoir: Maçonnerie Plâtrerie Peinture Charpente Menuiserie Carrelage Isolation Couverture Supervision, direction des travaux Etanchéité

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.